Qui sommes-nous ?
Le présent site est la propriété de la société FIDE, société anonyme simplifiée, au capital de 1.029.243,20 € dont le siège social est situé 21 rue Dautancourt – 75017 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 511 823 205.
Informatique et libertés
Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société FIDE ainsi qu’à destination de ses partenaires.
Les utilisateurs du site de la société FIDE sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée à la réputation des personnes.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et est enregistré sous le N° 1464414 L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires présents sur le site pourront être transmises et exploitées par la société FIDE et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à la société FIDE à l’adresse suivante : FIDE 21 rue Dautancourt – 75017 PARIS
Responsabilité
Ce site offre à l’utilisateur des informations générales et / ou particulières de toute nature. Ces diverses informations sont recueillies aux meilleures sources. Toutefois, la responsabilité de FIDE, ne pourra être mise en cause ni dans le cas où certains renseignements se révéleraient inexacts ou incomplets, ni en raison de l’interprétation ou de l’utilisation que l’utilisateur pourrait faire de ceux-ci.
Ce site peut contenir des liens vers des sites Internet gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour la commodité de l’utilisateur. FIDE n’exerce aucun contrôle sur les sites précités et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement. L’insertion de liens vers ces sites ne signifie pas que FIDE approuve les éléments contenus par ceux-ci et n’implique aucune association entre FIDE et les exploitants de ces sites.
Il appartient à l’utilisateur du site de la société FIDE de disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site après avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement. FIDE décline toute responsabilité quant aux éventuels dommages qui pourrait survenir pendant la consultation du présent site.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société FIDE.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société FIDE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société FIDE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société FIDE sont dont prohibées, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Certaines informations ou documents accessibles sur le site sont en version française et en d’autres langues. En cas de divergence de rédaction entre les différentes versions, la version française prévaut.